Dysfonctionnements, accidents : à qui la faute ?

Dans les systèmes embarqués et les infrastructures critiques, les logiciels prennent une place de plus en plus importante, permettant aux constructeurs de gagner en souplesse et de réaliser de nouvelles fonctionnalités. Cependant, les cas de pannes de régulateurs de vitesse, de systèmes informatiques d’avions ou de réseaux de distribution d’électricité montrent que ce développement n’est pas sans risque. La question de la responsabilité en cas d’accident est aussi primordiale que complexe : qui est responsable dans le cas d’un accident causé par une voiture autonome – le fabricant, les fournisseurs de composants défectueux ou le conducteur ?

Aujourd’hui l’analyse d’accidents est généralement effectuée de manière ad hoc par des experts et l’absence d’approche systématique et (partiellement) automatisée est l’un des principaux obstacles à la mise sur le marché de voitures autonomes comme d’appareils médicaux interconnectés.

Le problème de la responsabilité des logiciels ne pourra être résolu qu’en interaction étroite entre juristes et informaticiens (roboticiens, automaticiens, …). D’un point de vue juridique, la question de responsabilité est étroitement liée à la notion de causalité entre évènements. D’un point de vue technique, une condition nécessaire pour pouvoir raisonner sur la causalité est de disposer d’une trace des évènements précédant l’accident et d’avoir les outils techniques pour l’analyser.

L’objectif de ce séminaire In’Tech est de permettre aux participants de mieux comprendre la problématique, et de donner quelques éléments de réponse.

Le programme complet

A noter de 15h00 – 15h45 : Table ronde « Systèmes embarqués, vers quelles solutions technico-juridiques ? » Animée par Coboteam